code de la route
05/02/2014 00:00:00 -
L’Isle-Adam (Val-d’Oise). Le Centre d’habitat a formé une dizaine de résidants handicapés à la condu......, qui a acquis un véhicule sans permis et organisé les cours de code et de conduite pour une dizaine d’entre eux. Un projet bien maîtrisé « Rendre visite à sa famille, aller au cinéma, chez le médecin
02/05/2016 12:00:00 -
Dévoilée dans ses grandes lignes début février, la troisième convention d'objectifs et de gestion (C....... Le cap est fixé jusqu'en 2019. Imposée par la législation (article L. 14-10-1, II, du code de l'action sociale et des familles), la dernière convention d'objectifs et de gestion (COG) conclue entre la CNSA
11/05/2023 00:00:00 -
Introduire une nouvelle définition des résidences autonomie dans le Code de l’action sociale, élarg...... Introduire une nouvelle définition des résidences autonomie dans le Code de l’action sociale, élargir le périmètre et le montant consacré au forfait autonomie... Telles sont quelques-unes
25/01/2024 11:22:00 -
La Protection judiciaire de la jeunesse a un devoir d’exemplarité, explique sa directrice Caroline N...... de travail des professionnels, priorités de la nouvelle feuille de route de l’institution. Pourquoi avoir tenu, mi-décembre, à clarifier dans une note le cap de la Direction de la Protection judiciaire
23/09/2021 00:00:00 -
Sans surprise, le projet de loi de finances (PLF) pour 2022, présenté le 22 septembre par le gouver...... dans l’emploi des personnes handicapés (stabilité des crédits). La hausse de 8 % du budget de la mission Justice doit permettre d’accompagner la mise en œuvre du nouveau Code de la justice pénale des mineurs (+45
12/10/2022 01:00:00 -
Après le Comité interministériel du handicap (CIH) du 6 octobre, Céline Poulet, sa secrétaire généra...... », la santé, l’emploi. Objectif : arriver avec des propositions nouvelles permettant au président de la République de délivrer sa feuille de route lors de la CNH. Une nouvelle stratégie pour les aidants
05/05/2021 00:30:00 -
À l’heure où le programme ESMS [1] numérique est entré en phase opérationnelle, il est indispensable...... pas de situation dans lesquelles la feuille de route du SI s’écrit sur un terrain vierge. Malheureusement, pourrait-on dire, car les réalités d’une structure sont toujours complexes et le projet doit les intégrer
30/03/2022 00:30:00 -
Pas-de-Calais. L’association Caravane propose des cours de code et de conduite à des personnes en di......Pas-de-Calais. L’association Caravane propose des cours de code et de conduite à des personnes en difficulté d’insertion pour qui le permis représente un sésame pour l’emploi. Originalité
22/12/2016 00:00:00 -
Dès le 1er janvier, lorsqu'une infraction au Code de la route sera commise par un salarié avec un v...... Dès le 1er janvier, lorsqu'une infraction au Code de la route sera commise par un salarié avec un véhicule de l'entreprise, l'employeur devra fournir son identité et son adresse. Une déclaration
21/10/2015 00:00:00 -
Sur la feuille de route de la conférence sociale du 19 octobre ? L’extension en 2016 de la garantie...... Sur la feuille de route de la conférence sociale du 19 octobre ? L’extension en 2016 de la garantie jeunes aux territoires volontaires, le développement du plan de lutte contre le chômage de longue
21/03/2017 12:00:00 -
Depuis le 15 mars, le permis de conduire de la catégorie B peut être financé par le compte personnel...... et respectant certains critères de qualité (un label devrait voir le jour d'ici le 1er janvier 2018). Modes de financement En ce qui concerne le code de la route, les frais de préparation sont pris en charge
14/03/2017 12:00:00 -
Dans un arrêt du 9 mars 2017, la Cour de cassation considère que la prise en charge, par l’employeu...... Dans un arrêt du 9 mars 2017, la Cour de cassation considère que la prise en charge, par l’employeur, des amendes réprimant une contravention au code de la route commise par un salarié
21/03/2018 00:00:00 -
Nos recommandations pour la future feuille de route de l’économie sociale et solidaire (ESS) doivent......Nos recommandations pour la future feuille de route de l’économie sociale et solidaire (ESS) doivent être reprises dans le projet de loi en faveur des entreprises (Pacte), milite l’union
31/01/2017 12:00:00 -
La loi relative à l’égalité et à la citoyenneté du 27 janvier 2017 comporte quelques rares mesures m...... immédiate. CPF L'article 66 de la loi ajoute, dans le champ des actions éligibles au compte personnel de formation (CPF), "la préparation de l’épreuve théorique du code de la route et de l’épreuve pratique
29/06/2022 01:00:00 -
Directeur du projet Serafin-PH à la Direction générale de la cohésion sociale, Guillaume Marion rapp...... de route 2022 ? G. M. Les ENC nous ont montré qu’il y a peu de discriminants objectivant les différences de budgets entre structures. Ce qui est logique, puisque le système tarifaire actuel ne permet
05/05/2021 00:30:00 -
Depuis le 1er janvier 2021, tous les acteurs appelés à intervenir dans le parcours de soins d’un pat...... unique de la personne qui vise la sécurisation des dossiers et une meilleure communication entre les professionnels. L’identifiant national de santé (INS) est l’un des projets socles de la feuille de route
02/02/2022 00:30:00 -
Saumont-la-Poterie (Seine-Maritime). Depuis un an et demi, une petite équipe anime un dispositif exp......, sensibilisation aux dangers des écrans, évaluation pour passer le permis de conduire, formation au Code de la route… Chaque expertise est exploitée. Ce matin, Aurélie Marguery a rendez-vous avec trois jeunes
27/09/2018 12:39:10 -
Dans les entreprises de plus de cinquante salariés, à défaut d’au moins deux des trois mesures énonc...... l’épreuve théorique du Code de la route et l’épreuve pratique du permis de conduire des véhicules du groupe léger (permis B) (C. trav., art. L. 6323-6, L. 6323-16 et L. 6323-21). Ce compte ne peut être
27/09/2018 12:39:10 -
Formations éligibles au compte personnel de formation (CPF)Le compte personnel de formation (CPF) a ....... L. 6323-6-1 issu de L. n° 2016-1088 du 8 août 2016, JO du 9).Enfin, la préparation de l’épreuve théorique du Code de la route et l’épreuve pratique du permis de conduire des véhicules du groupe léger
17/03/2021 00:00:00 -
Décidés à enrayer la crise des vocations des assistants familiaux, leurs représentants ont négocié a...... des concertations préalables à sa Stratégie nationale, a réuni jusqu’en février dernier organisations professionnelles et employeurs publics et associatifs pour des négociations. Leur feuille de route, conduite